Marque expirée - Marque en non vigueur

PS STUBS
Peter Stubs Ltd Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1453600
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2018
PS STUBS de Peter Stubs Ltd

Présentation de la marque PS STUBS

Déposée le 9 mars 1988 par la société étrangère Peter Stubs Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PS STUBS »

Le déposant est la société étrangère Peter Stubs Ltd domicilié(e) Handsworth Road SHEFFIELD S13 9BR,ROYAUME-UNI (dossier no 2357996) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2357996) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PS STUBS est expirée depuis le 9 mars 2018.

Peter Stubs Ltd a également déposé les autres marques suivantes : STUBS


Peter Stubs Ltd Société de droit britannique - Handsworth Road SHEFFIELD S13 9BR,ROYAUME-UNI (dossier no 2357996) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2357996) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2357996 - Publication au BOPI 2007-12-13

Renouvellement sans limitation n°2099261 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Outils à bords tranchants, tels que limes, outils à sculpter, outils à graver, alésoirs, forets hélicoïdaux, forets, fraises, scies, pinces coupantes, tenailles, aciers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).